{"id":5475,"date":"2021-10-01T13:01:38","date_gmt":"2021-10-01T13:01:38","guid":{"rendered":"https:\/\/lifeinbiosoil.eu\/terms-conditions\/"},"modified":"2026-01-08T15:58:10","modified_gmt":"2026-01-08T14:58:10","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lifeinbiosoil.eu\/fr\/privacy-policy\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"
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Informations pr\u00e9liminaires <\/strong><\/h4>

La FUNDACI\u00d3 EURECAT consid\u00e8re que vos informations personnelles sont tr\u00e8s importantes. C'est pourquoi nous les traitons de mani\u00e8re confidentielle et s\u00fbre. Nous nous engageons \u00e0 garantir la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles \u00e0 tout moment et \u00e0 ne pas collecter d'informations inutiles.<\/p>

Il n'est pas n\u00e9cessaire de s'inscrire au pr\u00e9alable pour acc\u00e9der \u00e0 notre site web. Si vous avez besoin de plus amples informations, vous pouvez nous contacter par le biais du formulaire disponible sur notre site web, \u00e0 condition que vous soyez d'accord avec notre politique de confidentialit\u00e9, que vous devez accepter pour enregistrer votre consentement expr\u00e8s au traitement des donn\u00e9es aux fins sp\u00e9cifi\u00e9es.<\/p>

En vertu de R\u00e8glement (UE) 2016\/679 du 27 avril 2016<\/strong> sur la protection des personnes physiques \u00e0 l'\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et sur la libre circulation de ces donn\u00e9es et Loi 3\/2018 du 5 d\u00e9cembre<\/strong> sur la protection des donn\u00e9es personnelles et la garantie des droits num\u00e9riques, nous vous fournissons des informations sur le traitement de vos donn\u00e9es par le biais de la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9.<\/p>

Qui traite les donn\u00e9es ? <\/strong><\/h4>

Identit\u00e9 :<\/strong> FUNDACI\u00d3 EURECAT (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u201cEurecat\u201c)<\/p>

Code d'identification fiscale (NIF) :<\/strong> G66210345<\/p>

Si\u00e8ge social :<\/strong> Parc Tecnol\u00f2gic del Vall\u00e8s. Avinguda Universitat Aut\u00f2noma, 23 - 08290 Cerdanyola del Vall\u00e8s<\/p>

Adresse \u00e9lectronique du service juridique :<\/strong> legal@eurecat.org<\/a><\/p>

Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone :<\/strong> + 34 93 238 14 00<\/p>

D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es<\/strong><\/p>

Adresse \u00e9lectronique du d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es : <\/strong>dpd@eurecat.org<\/a><\/p>

Quelles donn\u00e9es collectons-nous, \u00e0 quelles fins et pendant combien de temps les conservons-nous ? <\/strong><\/h4>
OBJECTIF DU TRAITEMENT DES DONN\u00c9ES ET BASE JURIDIQUE<\/strong><\/td>DUR\u00c9E DE STOCKAGE<\/strong><\/td><\/tr>
Formulaire de contact<\/strong><\/td>Pour r\u00e9pondre aux demandes et aux requ\u00eates formul\u00e9es par l'utilisateur, la base juridique du traitement \u00e9tant le consentement explicite de la personne concern\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 l'article 6, paragraphe 1, point a), du r\u00e8glement GDPR.<\/td>Les donn\u00e9es collect\u00e9es seront conserv\u00e9es pendant la dur\u00e9e strictement n\u00e9cessaire \u00e0 la r\u00e9alisation de la finalit\u00e9 pour laquelle elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es et, en tout \u00e9tat de cause, pour d\u00e9terminer les responsabilit\u00e9s \u00e9ventuelles qui pourraient d\u00e9couler de cette finalit\u00e9, en tenant compte des p\u00e9riodes sp\u00e9cifi\u00e9es dans les r\u00e9glementations pertinentes<\/td><\/tr>
Envoi de messages d'information sur l'entreprise et la lettre d'information<\/strong><\/td>S'abonner aux informations, promotions et offres de l'entreprise, la base juridique du traitement \u00e9tant le consentement explicite de la personne concern\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD.<\/td>Les donn\u00e9es seront conserv\u00e9es pendant la p\u00e9riode au cours de laquelle la personne concern\u00e9e s'est abonn\u00e9e \u00e0 la lettre d'information ou jusqu'\u00e0 ce qu'elle exerce son droit d'opposition ou d'effacement. Toutefois, elles peuvent \u00eatre conserv\u00e9es afin de d\u00e9terminer les responsabilit\u00e9s \u00e9ventuelles qui pourraient d\u00e9couler d'une telle finalit\u00e9<\/td><\/tr>
Gestion des courriels<\/strong><\/td>Pour r\u00e9pondre aux demandes re\u00e7ues et g\u00e9rer la relation commerciale ou professionnelle, la base juridique \u00e9tant la relation contractuelle entre le responsable du traitement et la personne concern\u00e9e, conform\u00e9ment \u00e0 l'article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD.<\/td>Les donn\u00e9es collect\u00e9es seront conserv\u00e9es pendant la dur\u00e9e strictement n\u00e9cessaire \u00e0 la r\u00e9alisation de la finalit\u00e9 pour laquelle elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es et, dans tous les cas, pour d\u00e9terminer les responsabilit\u00e9s \u00e9ventuelles qui pourraient d\u00e9couler de cette finalit\u00e9, en tenant compte des p\u00e9riodes sp\u00e9cifi\u00e9es dans les r\u00e9glementations pertinentes.<\/td><\/tr>
Activit\u00e9s, conf\u00e9rences et \u00e9v\u00e9nements<\/strong><\/td>g\u00e9rer l'inscription \u00e0 des activit\u00e9s, conf\u00e9rences ou \u00e9v\u00e9nements. Les donn\u00e9es seront trait\u00e9es \u00e0 cette fin, la base juridique \u00e9tant le consentement expr\u00e8s de la personne concern\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 l'article 6, paragraphe 1, point a), du r\u00e8glement GDPR.<\/td>Les donn\u00e9es sont conserv\u00e9es pendant la dur\u00e9e strictement n\u00e9cessaire \u00e0 la r\u00e9alisation de la finalit\u00e9 pour laquelle elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es et, dans tous les cas, pour d\u00e9terminer les responsabilit\u00e9s \u00e9ventuelles qui pourraient d\u00e9couler de cette finalit\u00e9, en tenant compte des p\u00e9riodes sp\u00e9cifi\u00e9es dans les r\u00e9glementations pertinentes<\/td><\/tr><\/tbody><\/table>

\u00a0<\/h4>

\u00c0 qui les donn\u00e9es seront-elles divulgu\u00e9es ? <\/strong><\/h4>

Eurecat est le principal destinataire des donn\u00e9es des utilisateurs ; toutefois, celles-ci peuvent \u00eatre accessibles \u00e0 des tiers qui d\u00e9veloppent des services pour le responsable du traitement des donn\u00e9es. Les sc\u00e9narios qui n\u00e9cessitent l'acc\u00e8s des fournisseurs de services d'Eurecat aux donn\u00e9es de l'utilisateur en raison des services fournis sont soumis aux obligations l\u00e9gales, qui sont celles de l'article 28 du RGPD. En tout \u00e9tat de cause, les fournisseurs de services d'Eurecat ne traiteront pas les donn\u00e9es de l'utilisateur \u00e0 des fins propres ou diff\u00e9rentes et ne d\u00e9passeront pas les objectifs des services et, en tout \u00e9tat de cause, ne les loueront pas, ne les vendront pas et ne les mettront pas \u00e0 la disposition de tiers.<\/p>

Le responsable du traitement ne transf\u00e8re pas vos donn\u00e9es \u00e0 des tiers sans votre consentement pr\u00e9alable, qui doit \u00eatre conforme aux exigences l\u00e9gales.<\/p>

Le responsable du traitement des donn\u00e9es peut, en cas d'obligations l\u00e9gales, transf\u00e9rer vos donn\u00e9es \u00e0 des tiers sans le consentement pr\u00e9alable de l'utilisateur.<\/p>

Les donn\u00e9es personnelles obtenues par les formulaires web peuvent \u00eatre transf\u00e9r\u00e9es \u00e0 certains partenaires du consortium avec lesquels Eurecat coop\u00e8re, dans le but de g\u00e9rer et de r\u00e9pondre au contact de l'utilisateur ainsi que d'ex\u00e9cuter les actions appropri\u00e9es pour r\u00e9aliser les objectifs du formulaire web pour lesquels les donn\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 fournies. Vous pouvez consulter la liste d\u00e9taill\u00e9e des partenaires du consortium du projet ici.<\/p>

Les donn\u00e9es sont-elles transf\u00e9r\u00e9es au niveau international ? <\/strong><\/h4>

Il n'y a pas de transferts internationaux de donn\u00e9es vers des pays en dehors de l'Union europ\u00e9enne.<\/p>

Quels sont vos droits en tant qu'utilisateur et comment pouvez-vous les exercer ? <\/strong><\/h4>
Droit d'acc\u00e8s aux donn\u00e9es <\/em><\/strong><\/h5>

En tant qu'utilisateur, vous pouvez nous demander de vous expliquer ce que nous faisons de vos donn\u00e9es personnelles. Vous pouvez \u00e9galement nous demander des informations sur la finalit\u00e9 du traitement de vos donn\u00e9es personnelles, la dur\u00e9e de leur conservation, vos droits en tant qu'utilisateur, le transfert des donn\u00e9es vers un pays tiers ou une organisation internationale, l'existence de d\u00e9cisions automatis\u00e9es ou d'un profilage sur le site web, entre autres.<\/p>

Droit de rectification <\/em><\/strong><\/h5>

Si les donn\u00e9es personnelles que vous nous avez fournies sont inexactes ou incompl\u00e8tes, vous avez le droit de les rectifier ou de les compl\u00e9ter. Veuillez nous contacter et nous rectifierons les donn\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 votre demande.<\/p>

Droit de restreindre le traitement <\/em><\/strong><\/h5>

En tant qu'utilisateur, vous pouvez demander la limitation du traitement de vos donn\u00e9es personnelles dans les cas suivants :<\/p>

Si vous mettez en doute l'exactitude de vos donn\u00e9es personnelles, pendant une p\u00e9riode qui nous permet de v\u00e9rifier leur exactitude.<\/p>

Si le traitement est illicite et que vous vous opposez \u00e0 l'effacement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, au lieu de l'effacement, vous demandez que leur utilisation soit limit\u00e9e.<\/p>

Si nous n'avons plus besoin de vos donn\u00e9es aux fins du traitement, mais qu'elles sont n\u00e9cessaires \u00e0 la constatation, \u00e0 l'exercice ou \u00e0 la d\u00e9fense de droits en justice.<\/p>

Droit d'effacement <\/em><\/strong><\/h5>

Vous pouvez nous demander d'effacer imm\u00e9diatement vos donn\u00e9es personnelles. Nous sommes tenus d'effacer imm\u00e9diatement les donn\u00e9es si elles ne sont plus n\u00e9cessaires aux fins pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es. En outre, vous pouvez nous demander d'effacer vos donn\u00e9es si vous changez d'avis sur le consentement que vous avez donn\u00e9, si vous vous opposez au traitement et qu'il n'y a pas de motif justifi\u00e9, si vos donn\u00e9es sont trait\u00e9es de mani\u00e8re incorrecte, si les donn\u00e9es doivent \u00eatre effac\u00e9es pour respecter une obligation l\u00e9gale ou si les donn\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 obtenues dans le cadre d'une offre l\u00e9gale.<\/p>

Droit \u00e0 l'information <\/em><\/strong><\/h5>

Si vous avez exerc\u00e9 un droit de rectification, d'effacement ou de limitation de vos donn\u00e9es, nous sommes tenus d'informer tous les destinataires auxquels vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ont \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9es de cette rectification, de cet effacement ou de cette limitation du traitement, \u00e0 moins que cela ne s'av\u00e8re impossible ou n'implique un effort disproportionn\u00e9. En tant qu'utilisateur, vous avez le droit d'\u00eatre inform\u00e9 par le responsable du traitement de l'identit\u00e9 de ces destinataires.<\/p>

Droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es <\/em><\/strong><\/h5>

Vous avez le droit de recevoir les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que vous nous avez fournies dans un format structur\u00e9, couramment utilis\u00e9 et lisible par machine. Vous avez \u00e9galement le droit de transmettre ces donn\u00e9es \u00e0 un autre responsable du traitement sans que nous puissions nous y opposer.<\/p>

Droit d'opposition au traitement des donn\u00e9es <\/em><\/strong><\/h5>

En tant qu'utilisateur, vous avez le droit de vous opposer \u00e0 tout moment \u00e0 l'utilisation des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel mises \u00e0 notre disposition pour des raisons li\u00e9es \u00e0 votre situation personnelle. Nous cesserons de traiter vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, sauf si nous avons des motifs l\u00e9gitimes imp\u00e9rieux de les utiliser, si ces motifs pr\u00e9valent sur vos int\u00e9r\u00eats, droits et libert\u00e9s ou si le traitement est destin\u00e9 \u00e0 la constatation, \u00e0 l'exercice ou \u00e0 la d\u00e9fense de droits en justice.<\/p>

Droit de retirer la d\u00e9claration de consentement relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es <\/em><\/strong><\/h5>

En tant qu'utilisateur, vous avez le droit de modifier \u00e0 tout moment votre d\u00e9claration de consentement relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Ce changement de d\u00e9cision concernant le consentement n'affectera pas la l\u00e9galit\u00e9 du traitement effectu\u00e9 sur la base du consentement fourni avant son retrait.<\/p>

D\u00e9cisions individuelles automatis\u00e9es, y compris le profilage <\/em><\/strong><\/h5>

Vous avez le droit de ne pas faire l'objet d'une d\u00e9cision fond\u00e9e exclusivement sur un traitement automatis\u00e9, y compris le profilage, qui a des effets juridiques \u00e0 votre \u00e9gard ou qui vous affecte de mani\u00e8re significative de la m\u00eame mani\u00e8re.<\/p>

Droit de d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s d'une autorit\u00e9 de contr\u00f4le <\/em><\/strong><\/h5>

En tant qu'utilisateur, vous avez le droit de d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s d'une autorit\u00e9 de contr\u00f4le, en particulier dans l'\u00c9tat membre de votre r\u00e9sidence, de votre lieu de travail ou du lieu de l'infraction, si vous consid\u00e9rez que le traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel implique une violation du GDPR.<\/p>

O\u00f9 pouvez-vous exercer vos droits ? <\/strong><\/h4>

Vous pouvez demander \u00e0 exercer vos droits \u00e0 l'adresse \u00e9lectronique suivante : legal@eurecat.org<\/a><\/p>

Est-il obligatoire de fournir toutes les informations demand\u00e9es dans les formulaires de collecte de donn\u00e9es ? <\/strong><\/h4>

En ce qui concerne les formulaires affich\u00e9s sur le site, vous devez remplir les champs marqu\u00e9s d'une mention \u201cobligatoire\u201d. Le fait de ne pas remplir les donn\u00e9es personnelles requises ou de ne les remplir que partiellement peut avoir pour cons\u00e9quence qu'Eurecat ne sera pas en mesure de traiter vos demandes et, par cons\u00e9quent, Eurecat sera d\u00e9gag\u00e9 de toute responsabilit\u00e9 pour n'avoir pas rendu ou pour n'avoir rendu que partiellement les services demand\u00e9s.<\/p>

Les donn\u00e9es personnelles fournies par l'utilisateur \u00e0 Eurecat doivent \u00eatre \u00e0 jour afin que nos dossiers soient actualis\u00e9s et exempts d'erreurs. L'utilisateur est responsable de la v\u00e9racit\u00e9 des donn\u00e9es fournies.<\/p>

Quelles mesures de s\u00e9curit\u00e9 avons-nous mises en place ? <\/strong><\/h4>

Eurecat prot\u00e8ge et utilise vos donn\u00e9es personnelles conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur sur la protection des donn\u00e9es et les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l'information.<\/p>

Nous avons mis en \u0153uvre les mesures de s\u00e9curit\u00e9 techniques et organisationnelles n\u00e9cessaires pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles des utilisateurs et \u00e9viter leur alt\u00e9ration, leur perte, leur traitement non autoris\u00e9 et\/ou leur acc\u00e8s, compte tenu de l'\u00e9tat de la technique, du type de donn\u00e9es fournies et des risques auxquels elles pourraient \u00eatre expos\u00e9es, que ce soit en raison d'une action humaine ou de facteurs physiques ou naturels, conform\u00e9ment aux dispositions de la r\u00e9glementation en vigueur.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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